Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BACTI SIDAL
Numéro de dépôt :
1432889
Date de dépôt :
23/10/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/1997
Présentation de la marque BACTI SIDAL
Déposée le 23 octobre 1987 par HANOUNE Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACTI SIDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BACTI SIDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTI SIDAL est expirée depuis le 23 octobre 1997.
HANOUNE Albert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13